Conditions Générales d'Utilisation
Article 1 - Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'utilisation des sites Webtimemedias.com et Sophianet.com (ci-après dénommés "les Sites"), édités par la société WEBTIME MEDIAS.
Article 2 - Acceptation des CGU
L'accès et l'utilisation des Sites sont soumis à l'acceptation sans réserve des présentes CGU par l'utilisateur. En accédant aux Sites, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et les accepter dans leur intégralité.
Article 3 - Accès aux Sites
Les Sites sont accessibles gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l'accès aux Sites (frais matériels, logiciels ou d'accès à Internet) sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.
Article 4 - Propriété intellectuelle
Tous les éléments constituant les Sites (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de WEBTIME MEDIAS ou de ses partenaires et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments des Sites, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de WEBTIME MEDIAS.
Article 5 - Responsabilité
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WEBTIME MEDIAS s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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WEBTIME MEDIAS ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès aux Sites.
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WEBTIME MEDIAS décline toute responsabilité quant au contenu des sites internet tiers vers lesquels les Sites peuvent renvoyer par le biais de liens hypertextes.
Article 6 - Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont régis par la Politique de Confidentialité des Sites, disponible sur la page dédiée.
Article 7 - Cookies
Les Sites utilisent des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. La gestion des cookies est détaillée dans la Politique de Confidentialité.
Article 8 - Modification des CGU
WEBTIME MEDIAS se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par tout moyen utile.
Article 9 - Droit applicable et attribution de juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Grasse.
Article 10 - Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : jplargillet@webtimemedias.com.
